Automobile Club de l'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3508143
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
Présentation de la marque CUIRCUIT DU MANS
Déposée le 20 juin 2007 par Automobile Club de l'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUIRCUIT DU MANS »
Le déposant est Automobile Club de l'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X,72040 LE MANS - 72040 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobile Club de l'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19X,72040 LE MANS - 72040 - France
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Inscription le 1 septembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°707286 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, DVD, CD, CD Rom, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, casques de protection, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, éthylomètres, logiciels (programme enregistré), notamment logiciels destinés à mesurer le taux d'alcool dans le sang ou tout autre substance nocive dans le sang et les urines, avertisseurs contre le vol, simulateurs pour la conduite de véhicules, appareils de navigation pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, triangles de signalisation pour véhicules, distributeurs de billets, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo et vidéo disques digitaux, disque laser, disques compacts, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques, jeux informatiques, disques compact à mémoire morte, appareils et instruments optique, articles de lunetterie, lunettes de sport, jumelles, étuis à lunettes, lunettes, lunettes de soleil, gilets de sécurité.
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeteries adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, billets, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, journaux, lithographies, livres, photogravures, cartes postales, revues, portes chéquiers.
Jeux automatiques (machines à prépaiement).
Education ; formation, divertissement ; organisation de spectacles, réservation de places de spectacles, de manifestations sportives et culturelles, camps de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, organisations de compétions sportives, organisation et conduite de congrès, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement télévisé, exploitation d'installations sportives, publication de livres. Filmage sur bandes vidéo, cours de conduite, formation et perfectionnement à la conduite, informations éducatives ou culturelles sur la sécurité routière.
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